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• qui viole les droits de propriété intellectuelle d'un tiers (tel que de la musique, des vidéos, des photos ou d'autres éléments pour lesquels vous n'avez pas l'autorisation écrite du propriétaire pour les poster sur un Site) ;
• qui viole le droit à la publicité ou à la confidentialité d'un tiers ;
• qui soit menaçant, blessant ou qui fasse l'apologie du harcèlement, du racisme, de la discrimination, de l'intolérance, de la haine ou de la violence contre un groupe ou un individu ;
• qui soit inexact, faux ou trompeur de quelque manière que ce soit ;
• qui soit illégal ou qui fasse l'apologie directe ou indirecte de toute activité illégale ;
• qui fasse l'apologie de la copie illégale ou non autorisée d'un contenu de tiers, ou qui promeut des liens vers un tel contenu, ou qui donne des informations permettant d'outrepasser les mesures de sécurité ;
• qui contienne des insultes masquées (par exemple m***e) ;
• qui contienne des virus informatiques, des fichiers ou des programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter les fonctionnalités de tout logiciel ou matériel informatique ou de télécommunications ;
• qui contienne de la publicité, des « spams », ou toute autre forme de sollicitation.
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